North-East of United States, year 2000
 
AccueilCalendrierFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Code Pénal de New-York

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Bratva

avatar

Messages : 16
Date d'inscription : 17/07/2017

MessageSujet: Code Pénal de New-York   Jeu 20 Juil - 23:16

Les Pères Fondateurs a écrit:



Code Pénale de la ville de New-York

1. Infractions au code de la route :

• Phares non allumés la nuit (20h à 6h): 300$
• Non port du casque en quad/véhicules à 2 roues: 500$
• Non respect d'un stop: 500$
• Conduite dangereuse: 1000$
• Excès de vitesse: 1000$
• Conduite en contre sens: 1000$
• Possession illégale de NOS: 1000$
• Stationnement gênant: 500$
• Rouler en ville avec un poids lourd après 20H: 500$
• Téléphone au volant: 800$
• Conduite sans permis: 10 mois et 6000$ (( 15 minutes ))

Caution: de 7.000$ à 20.000$ selon les faits.


2. Délits mineurs :

• Agression verbale: 100$
• Appel 911 inutile: 1500$
• Ivresse sur la voie publique: 500$
• Dégradation de biens publics: 500$
• Attentat à la pudeur: Garde a vue jusqu'à 24h et 300$ (( 2 minutes ))
• Refus d'obtempérer: Prison fédérale et 800$ (( 5 minutes ))
• Conduite en état d'ivresse: 1 mois et 3000$ (( 15 minutes ))
• Intrusion dans propriété privée : Garde a vue jusqu'à 8 jours et 1000$ (( 5 minutes ))
• Agression physique à main nue: 1 mois et demi et 1000$ (( 10 minutes ))
• Agression physique avec une arme blanche: 2 mois et 2000$ (( 15 minutes ))
• Dégradation sur une propriété privée: 2mois et 1000$ (( 7 minutes ))
• Vol de véhicules (véhicule vide) : 6 mois et 1500$ (( 20 minutes ))
• Car jacking : 4 mois et 3000$ (( 15 minutes ))
• Course illégale : 5 mois et 3000$ (( 15 minutes ))
• Vol a l'arrachée (à main nue): 4 mois et 1000$ (( 10 minutes ))

Caution: 5.000$ a 30000$ selon les faits.


3. Possessions illégales et narco trafic :

• Possession d'arme blanche illégale (couteau etc): Garde a vue jusqu'à 48h et 1500$ (( 30 minutes ))
• Possession de stupéfianst en petite quantité (entre 4 et 15gr) : 4 ans et 5000$ (( 45 minutes ))
• Possession de stupéfiants en grand quantité (entre 15 et 50gr ) : 8 ans et 10000$ (( 1 h ))
• Possession d'arme a feu illégale: 5ans et 5000$ ainsi que le permis du port d'arme (( 1h ))
• Possession de matériaux illégaux en petite quantité ( entre 4 et 15kg): 4 ans et 5000$ (( 30 minutes ))
• Possession de matériaux illégaux en grande quantité ( entre 15 et 50kg ) 10 ans et 10000$ (( 1h30 ))
• Intention de vendre une arme a feu: 7 ans et 5000$ (( 1h20 ))
• Intention de vendre de la drogue: 7 ans et 5000$ (( 1h20 ))
• Trafic d'arme a feu: 10 ans et 10000$ (( 1h30 ))
• Trafic de drogue: 5 ans et 10000$ (( 1h30 ))
• Trafic d'arme à feu en masse: 15 ans et 15000$ (( 2h ))
• Trafic de drogue en masse(15gr ): 10 ans et 9000$ (( 2h ))
• Trafic de matériaux illégaux: 8 ans et 8000$ (( 1h30 ))
• Trafic de matériaux illégaux en masse(15kg ): 12 ans et 12000$ (( 2h ))

Caution: de 15000$ à 50000$.


4. Délits majeurs :

• Refus d'obtempérer à pied face aux forces de l'ordre : 10 mois et 8000$ (( 1 h ))
• Refus d'obtempérer en véhicule face aux forces de l'ordre: 1 ans et 15000$ (( 1 h 15 ))
• Delit de fuite : 2 ans et 10000 $ (( 1 h 30 ))
• Délit de fuite après avoir commis un crime: 3 ans et 12000$ (( 1h30 ))
• Complicité de délit de fuite: 8 mois et 7000$ (( 30 minutes ))
• Brandir une arme a feu: 10 mois et 6000$ (( 45 minutes ))
• Braquer une personne avec une arme à feu: 10 mois et 8000$ (( 1 h ))
• Vol à main armé: 2 ans et 10000$ (( 1 h 30 ))
• Incendie criminel: 2 ans et 5000$ remboursement des dommages et intêrets causés (( 20 minutes ))
• Escroquerie: 5 ans et 8000$ remboursement des biens escroqués (( 30 minutes ))
• Racket armé (arme blanche et à feu): 5 ans et 8000$ (( 45 minutes ))
• Agression sexuelle: 5 ans et 5000$ (( 20 minutes ))
• Viol: 7 ans et 7000$ (( 40 minutes ))
• Extorsion: 7 ans et 10000$ (( 1h ))
• Kidnapping: 15 ans et 20000$ (( 2h ))
• Prise d'otage: 17 ans et 20000$ (( 2h30 ))
• Tentative de meurtre sans arme: 18 ans et 15000$ (( 1h ))
• Tentative de meurtre à l'aide d'une arme: 22 ans et 20000$ (( 1h30 ))
• Braquage: 30 ans et 40000$ (( 3h ))
• Meurtre sans préméditation: 40 ans et 15000$ (( 2h ))
• Meurtre avec préméditation: 50 ans et 20000$ (( 2h30 ))

Caution: 25000$ a 70000$.


5. Délits envers les représentants de la loi :

• Outrage envers un représentant de l'ordre: 800$
• Tentative de corruption: 7 mois et 4000$ (( 40 minutes ))
• Corruption: 10 ans et 30000$ et la personne corrompu en question sera envoyé en cour martiale (( 3h ))
• Refus de payer une amende: Garde a vue jusqu'à 24h et 500$ (( 8 minutes ))
• Refus de présenter ses papiers: Garde a vue jusqu'à 12h et 500$ (( 5 minutes ))
• Agression physique sur représentant de la loi: 6 mois et 5000$ (( 20 minutes ))
• Tentative de meurtre sans arme sur un représentant de la loi: 20 ans et 20000$ (( 2h ))
• Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur un représentant de la loi: 25 ans et 30000$ (( 3 h ))
• Meurtre sur représentant de la loi: 60 ans et 50000$ (( 4 h ))

Caution: 25000$ à 60000$.


6. Informations diverses :

• Les agents des forces de l'ordre ou les auxiliaires de justice sont en droit de modifier en plus ou en moins ces peines selon les antécédants et votre comportement.
• Afficher ses armes en zone d'habitation est strictement interdit, et entrainera une garde a vue ainsi qu'un retrait du permis de port d'arme de l'auteur
•Armes illégales, même en ayant le permis de port d'armes: AK-47, M4, MP5, Uzi, Tec9, Sniper, fusil à pompe.
• Vous pouvez avoir sur vous au maximum 4 grammes de drogue, de cannabis et 4 matos.En cas de plusieurs crimes les peines ne s'additionneront pas, seul le crime le plus grave sera pris en compte
• Les policiers sont dans l'obligation de respecter ce code pénal ainsi que d'annoncer au suspect le crime exact commis, dans le cas contraire une plainte pourrait être tenue contre le policier, pouvant entrainer une suspension.


__________________

Merci de respecter ce Code Penal,surtout pour la NYPD pour dire exactement le crime comis,les nombres de minutes/d'heures entre parenthèse,sont le temps que vous rester en cellule,merci de respecter ces minutes/heures.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://nyrp.forumactif.com
 
Code Pénal de New-York
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Semaine internationale du portage => code promo ;-)
» Vocabulaire dans la Marine (code international des signaux )
» NEW-YORK et le F.D.N.Y. en force
» Code pour 10 % chez Séphora !
» Code Orange.......

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
New-York Rôle Play :: Introduction & Background
 :: Background
-
Sauter vers: